Mentions Légales & Politique de confidentialité

Propriétaire du site & Responsable de Publication :

Association Culturelle des Musulmans de Port-Saint-Louis
(peut être cité comme ACMPSL dans les articles de la page mentions légales / politique de confidentialité)
Association loi 1901 enregistrée à La Préfecture des Bouches-du-Rhône
4, rue Joseph Simonet
13230 PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE
contact : par mail/formulaire en cliquant ici

Hébergement :

OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
www.ovh.com

Graphisme & réalisation du site :

Agence R Créativ’
69150 Décines
www.r-creativ.com

Crédits photos

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent sur le site www.arrahma-psl.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Les auteurs des photos dont les droits sont libres d’utilisation, sont cités dans la section Crédits photos de cette même page.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit adressée à l’association.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler en utilisant le formulaire de contact de notre site en décrivant le problème de la manière la plus précise possible. Vous pouvez également demander toute rectification ou suppression d’une information qui vous concernerait en utilisant ce même formulaire.

Données personnelles

Vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet. Néanmoins, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, prénom, votre courriel, et votre numéro de téléphone (non obligatoire). Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site et le formulaire de contact. Les données collectées via le formulaire de notre site internet sont strictement confidentielles et l’association ACMPSL s’engage à ne jamais divulguer ces informations à un tiers. Ces données serviront uniquement dans le but de pouvoir répondre au message que vous nous aurez laissé. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.